Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mission Egalité. Relations avec les associations oeuvrant dans le domaine de l'égalité (droits, non-discrimination, santé, handicap) : attribution de subventions.
Type de classement : Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Egalité. Relations avec les associations oeuvrant dans le domaine de l'égalité (droits, non-discrimination, santé, handicap), attribution de subvention : dossier de subvention, pièces justificatives, conventions, correspondance.
- Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) (2011-2013)
- Association pour la Réadaptation et le Traitement des Affections Neurologiques et Traumatiques (ARTANT) (2011-2013).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires