4WP/1-4WP/95
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de la Révolution à 1852, date à laquelle la commune de La Guillotière est devenue le 3e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents datent de la fin de l'Ancien Régime (ex. : série G - Contributions : pétition concernant les charges incombant aux habitants de la commune ... 1781), et d'autres concernent des faits se situant au-delà de 1852 (ex. : série D - Arrêtés du Maire : ensemble de pièces concernant l'installation de la municipalité du 3e arrondissement de Lyon 1852-1879).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en décembre 1993.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA GUILLOTIERE :
- Distinctions accordées par la municipalité à des habitants de la commune : - Fondation Monthyon : prix de vertu : correspondance 1831-1835 - récompenses pour belles actions : correspondance, arrêté préfectoral, extraits des délibérations du Conseil municipal, comptes-rendus, convocations 1810-1868 - parrainage de l'Empereur aux enfants nés le 16 mars 1856 : correspondance 1857-1858 (1810-1868)
- Personnel municipal : - tableaux des employés : liste nominatives avec désignation de l'emploi, âge, temps d'exercice, état-civil et observations 1821-1824 - demandes d'augmentation et autres avantages : correspondance, pétitions 1839-1852 - nominations : correspondance, arrêtés du maire 1839-1848 - révocations : correspondance, arrêtés du maire 1837 - affaire Revol, ancien secrétaire de mairie, accusé d'avoir emporté des documents au moment de son remplacement : correspondance; inventaire de livres 1817 (1817-1852)
- Elections : - élections municipales partielles, 10-17 juin 1842 : correspondance, liste des scrutateurs, arrêté préfectoral, extrait de texte de loi sur l'organisation de l'administration municipale, procès-verbal d'opérations électorales 1842 - élections municipales : renouvellement intégral du Conseil municipal, 27 août-4 septembre 1846 : correspondance, extraits du Recueil des actes administratifs, arreté préfectoral, ordonnance royale, convocations du maire, liste des conseillers élus, tracts électoraux, bulletin de vote, cartes d'électeurs, texte du serment prêté par les conseillers élus, affiches 1842 - élections municipales partielles, 16 septembre 1846 : correspondance,arrêté préfectoral, procès-verbal d'opérations électorales 1846 - élections municipales partielles, octobre 1846 : correspondance, réclamation, arrêté préfectoral, affiche, cartes d'électeurs, procès-verbal d'opérations électorales 1846 - élections municipales, 1848 : correspondance, arrêté préfectoral 1848 - élections municipales, 21 septembre 1850 : correspondance, arrêté municipal 1850 - élections municipales, mai 1851 : correspondance, arrêté municipal 1851 (1842-1851)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières