BB/1-456
Tout afficher 316 medias répartis dans 2 lots
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).
Les cotes BB/1-366, correspondant aux délibérations consulaires (1416-1790) et à d'autres registres (conseil de ville, assemblée des notables, etc.), sont numérisées et consultables en ligne.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation responsable du pôle « Médiation et accès aux documents » aux Archives municipales de Lyon.
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consulat : registre des actes.
Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :
Prière à l'archevêque de Lyon d'assembler son clergé pour l'engager à faire confectionner de l'artillerie.25 juin 1512 (folio 38 verso) -Lettres patentes du Roi portant que les fortifications de la ville, du côté de la Bresse, seront assises sur la colline de Saint-Sébastien, depuis le Rhône jusqu'à la Saône ; 16 juillet 1512 ) les lettres sont datées du 30 juin (folio 43 verso) - ordre de cesser les travaux commencés sur ce point et de les continuer le long des fossés de la Lanterne, en démolissant le bourg Saint-Vincent.17 août 1512 (folio 71 verso) - Remontrances à l'archevêque de Lyon au sujet des greffiers de sa justice qu'il voulait supprimer, au nombre de trois, pour n'en garder qu'un seul.9 novembre 1512 (folio 104 verso) - Invitation de ce prélat au Consulat à faire diminuer le prix du gibier et de la volaille, qu'on vendait trop cher dans la ville.25 janvier 1513 (folio 127 verso) - Lettres closes du Roi prescrivant au capitaine Thomassin d'enjoindre aux habitants de Lyon d'aller au guet, de se soumettre aux établies et de se munir d'armes offensives et défensives.3 février 1513 (folio 130 verso) - Enquête de commodo et incommodo relative au dessèchement projeté par le duc de Savoie du lac des Chaiz, en Bresse.4 février 1513 (folio 131 verso) - Arrêté portant que désormais il ne sera plus toléré que les troupes de passage dans la ville y logent " par étiquettes de leurs fourriers. " 13 février 1513 (folio 132 verso) - Incendie partiel de l'hôtel de ville ; destruction des piques, des caisses de traits et d'une partie des archives qui s'y trouvaient en dépôt.19 mars 1513 (folio 144 verso) - Ordre au receveur de la ville de rendre à l'avenir ses comptes a la fin de chaque année.2 juin 1513 (folio 159 verso) Institution d'un gouverneur du jeu de la couleuvrine a Lyon. 16 juin 1513 (folio 171 verso) - Ordre du Roi à M. de Saint-Vallier, lieutenant au gouvernement de Dauphiné, de prendre les dispositions nécessaires pour faciliter le passage, dans ce pays, de l'armée française qui revenait d'Italie.24 juin 1513 (folio 181 verso). -; Démolition des étuves de la Chèvre, joignant l'Hôtel-Dieu et qui étaient un repaire de bandits et de prostituées ; 20 juillet 1513 ordre du roi. (folio 218 verso) - sentence du sieur Alabre, prévôt des maréchaux de France, qui condamne à la potence les nommés Le Picard-Joyeux et Janot, pour avoir assassiné des lansquenets dans ce clapier.23 juillet 1513 (folio 222 verso) - Reprise des travaux de fortification de la côte Saint-Sébastien sous la direction de M. de Tournon, lieutenant au gouvernement de Languedoc, du comte Galéas, des capitaines Pomerol et Tarlatin.9 août 1513 (folio 239 verso) - Siège de Dijon par les Suisses ; 15 septembre 1513 (folio 263 verso) - accommodement entre ces étrangers et M. de la Trémouille, gouverneur de la Bourgogne. - Nouvelle de la défaite de l'armée d'Ecosse en Angleterre ; de la prise de Tournai par les Anglais, dont le roi " se fait ouyr venir à Reims soy couronner ", etc.1 octobre 1513 (folio 272 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53
Notes
Registre couverture parchemin In-folio 212 feuillets papier
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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