1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
681/1990 22 av. G. Pompidou 69003.
682/1990 9 rue du Rhône 69007 ; permis de démolir 285/1990.
683/1990 184 rue Cdt Charcot 69005 ; permis de démolir 310/1990.
685/1990 6 rue Bonnefond 69003.
686/1990 82 rue S. Gryphe 69007.
689/1990 32 av. du Château 69003 ; (lié au permis de construire 690/1989).
691/1990 131 à 141 rue Bataille 69008.
692/1990 Parc de la Tête d'Or 69006.
693/1990 9 rue de l'Effort 69007.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires