1757 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/162

Cote/Cotes extrêmes

1757W/162

Date

1990

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

681/1990 22 av. G. Pompidou 69003.

682/1990 9 rue du Rhône 69007 ; permis de démolir 285/1990.

683/1990 184 rue Cdt Charcot 69005 ; permis de démolir 310/1990.

685/1990 6 rue Bonnefond 69003.

686/1990 82 rue S. Gryphe 69007.

689/1990 32 av. du Château 69003 ; (lié au permis de construire 690/1989).

691/1990 131 à 141 rue Bataille 69008.

692/1990 Parc de la Tête d'Or 69006.

693/1990 9 rue de l'Effort 69007.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français