CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1562 - 1563) Comptes particuliers de François Coulaud
" Compte particulier de Françoys Coulaud, recepveur des deniers communs, dons et octroiz de la ville de Lyon, de la recepte et despense des deniers levez pour survenir tant au paiement et solde des gens de guerre, que pour aultres affaires nécessaires, survenuz en lad. ville pendant les troubles, et ce, puys le dernier avril mil cinq cens soixante deux, jusques au dernier juing mil cinq cens soixante-trois, et puys led. temps jusques au dernier septembre ensuyvant, pour donner ordre, tant pour envoyer les gens de guerre, iceulx parachever de payer et aultres affaires nécessaires. - Recettes : (les mêmes qu'au registre précédent). - Dépenses : - folio 125 -" nourriture des soldatz venuz et estans en lad. ville, avant et après qu'ils auroient fait monstre et revue " ; " solde des gens de guerre à pied, tant françoys que provençaulx, et des canonniers, des maistres de camp, sergent major et autres chefs de guerre " ; des gens de guerre à cheval ; - folio 146 - des " lansquenetz " ; - folio 149 - des quatorze " enseignes complectes de Suysse, Bernoys et Valesians ", au nombre de cinq mille hommes ou environ ; des " six compagnyes suysses de Neufchastel et Vallésiens, demeurez en lad. ville ; - folio 161 - des six capitaines de quartier ; des arquebusiers de la ville ; des commissaires de l'artillerie et canonniers ordinaires ; - folio 168 verso - des fourriers qui ont vacqué à louger les gens de guerre en la ville ; gages des commis aux portes et portz de la ville, à prendre garde aux entrans et sortans '' ; chauffage et éclairage des corps de garde ; - folio 184 à 187 - artillerie, poudres et munitions de guerre ; achat d'échelles, de cordes pour arquebuses, de piques, de bois pour gabions ; désarmement des remparts à cause du traité de paix, et remise de l'artillerie, " assavoir celle du Roy à la Rigaudière, et incontinent, par commandement de Monsr de Sault, charroyée au boulevard Saint-Jehan pour estre plus seurement, et celle de la ville en l'arsenal de la ville et grange Saint Nicoulas ". - folio 189 -" Gages des capitaines et mariniers des frégates ; frais de voyage ; marchandises envoyées à Genefve pour reste du payement des compagnies suysses, vallésiens et bernoys " ; gages des officiers du présidial des " - folio 223 - ministres estans en lad. ville '' ; chaines tendues en travers de la Saône et bateaux pour les soutenir, réparations et fortifications. (Nota. Ce registre est, pour les dépenses comme pour les recettes, la répétition du précédent ; seulement, le texte, qui est absolument le même dans ces deux registres pour les recettes, diffère pour les dépenses, et dans la disposition des chapitres, et le plus souvent, même dans leur rédaction.)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes