2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/1284 : 132 rue Bossuet 69006
1998/1286 : 31 rue Grenette 69002
1998/1288 : 5 quai Jules-Courmont 69002
1998/1289 : 5 rue Jules-Cambon 69008
1998/1290 : 2 rue du Manteau Jaune 69005
1998/1291 : 9 rue Saint-Paul 69005
1998/1292 : 18 impasse Général de Luzy 69005
1998/1293 : 28 rue Delandine 69002
1998/1294 : 30-32 rue Burdeau, 19 rue René Leynaud 69001
1998/1295 : 33 rue Victorien-Sardou 69007
1998/1297 : place Morel, rue des Chartreux 69003
1998/1298 : rue Docteur Bouchut 69003
1998/1299 : 9 rue des Cuirassiers 69003
1998/1300 : 95 cours Vitton 69006
1998/1301 : 47 rue Seignemartin 69008
1998/1302 : 2 place Louis-Chazette 69001
1998/1304 : rue de l'Alma angle rue de Vauzelles 69001
1998/1305 : 3 rue des Antonins 69005
1998/1307 : 38-40 rue de la Claire 69009
1998/1308 : 22 rue Sergent Blandan 69001
1998/1309 : 40 rue Président Edouard-Herriot 69001.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques