Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
391/1965 : 5 av. du Frêne 69009, M 48/1966, AP 52/1965 (1965-1970)
392/1965 : rue Challemel Lacour, rue B. Delessert, rue de Gerland, rue de l'Effort, rue G. Gouy 69007 (1965-1969)
393/1965 : Garage souterrain Moncey Nord, rue de Bonnel,183 rue Duguesclin, crs Lafayette 69003, M 225/1967 (1965-1982)
394/1965 : 24 av. J.-F. Raclet 69007 (1965-1967)
396/1965 : 4 rue St-Dié 69004 (1965-1967)
397/1965 : Port E. Herriot, rte n°6 69007 (1965-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires