980WP/1-980WP/213
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 3ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 3ème arr. : - recensement de la population : listes nominatives (1921,1954,1962,1968) - cadastre : registres s.d. - affaires militaires : retraite des anciens combattants (1956-1963), recensement des jeunes gens (1903,1925,1929-1935,1937-1940) - permis de chasse (1975-1977) : assurance, inscription, cartes de validation - élections politiques (générales, législatives, cantonales, municipales, référendum), élections professionnelles (Prud'hommes, chambre de commerce et des métiers, caisse primaire de sécurité sociale et d'allocations familiales, consulaires) : opérations électorales et procès-verbaux (1924-1973), listes électorales (1945-1976), révision des listes électorales (1939-1973).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS LEGISLATIVES : - 21 octobre 1945 : liste des employés s'inscrivant pour la tenue des bureaux de vote, circulaire et note de service sur l'organisation et la préparation matérielle des élections, correspondance pour la présidence des bureaux, procès-verbal des opérations électorales par bureau, articles de presse, tracts, affiche 1945
REFERENDUM : - 5 mai 1946 : bulletin sommaire des opérations, état récapitulatif de dépouillement, texte règlementaire sur l'organisation des élections, procès-verbal des opérations électorales par bureau, vote par correspondance, note de service, correspondance 1946
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières