342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAIS : - Quais rive droite de la Saône : quai de Vaise : . Gare d'eau de Vaise : observations relatives à la création d'une nouvelle gare d'eau, projet d'achèvement d'endiguement du faubourg, éboulement d'une partie des quais de la gare, litige ville/Etat : correspondance, décret impérial, rapports, convention, expertises, notification, arrétés préfectoraux, ampliation, délibération de la Commission municipale, plans 1856-1875 (mca) . Construction d'une rampe de tirage pour le bois : demandes de construction, projet, modifications, accord avec la Compagnie de la Gare d'eau,travaux complémentaires, participation financière de la ville : correspondance, rapports, plans, métrés, bordereaux de prix, devis, décret préfectoral, délibération du Conseil municipal 1871-1885 . Entretien des rues établies par la Compagnie de la Gare d'eau de Vaise : cession de terrain à la Compagnie de chemin de fer de Paris à Lyon, indemnisation de la Compagnie du Pont et de la Gare d'eau de Vaise, litige Ville/Compagnie, convention, modifications et reconductions : correspondance, arrétés du Conseil de Préfecture, certificat de notification, devis estimatif, rapports, plans, exploit d'huissier, ampliation, traité, délibérations du Conseil municipal 1853-1874 (mca)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières