2586WP/1-2586WP/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de la Construction ; Direction des Grands travaux ; Direction des Travaux. Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opération.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Local de la Fosse aux Ours (EI n°03400). Aménagement pour la présentation d'une barque (opération 03400001) : présentation (2006), photos et rapports sur épaves (2006), plans (2009), correspondance (2006-2010), programme (2007), avant-projet sommaire (APS) (2007-2009), avant-projet définitif (APD) (2009), plan général de coordination (2008-2009), ordres de services (2007-2010), rapport préalable relatif à la sécurité (2009-2010), rapport de vérification réglementaire après travaux (2009-2011), dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO) (2010), exécution (2010), comptes rendus de chantier (2007-2010), procès-verbaux (2010).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires