2555WP/1-2555WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Ecologie urbaine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Santé Environnement :
- Odeurs de restauration, gêne occasionnée : gestion des demandes et plaintes des particuliers (1986-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux écoles privées (1985-2001).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme demandées sur des équipements sensibles (1987-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme : registres (1964-1996).
- Contrôle alimentaire : analyse des échantillons alimentaires des repas servis dans les structures de restauration collective municipale (échantillons) (2003-2008).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avis sanitaires sur autorisation d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables de travaux) sur équipements sensibles (écoles, crèches, changements d'usage) ou particuliers : registre (du 28/01/1971 au 21/09/1974).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires