1648W - Mairie du 4e arrondissement

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Cote/Cotes extrêmes

1648W/1-1648W/8

Autres Cotes

1648WP/1-1648WP/10 (Ancienne cote)

Date

1830-1929

Importance matérielle

1,30 ml

Origine

Pièces et dossiers relatifs à la mairie du 4e arrondissement, extraits du versement des archives de la Croix-Rousse car postérieurs à 1852, année du rattachement.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1 : patrimoine privé, églises, élections (1852-1874).
- 2 : aides financières, gratifications (1853-1875).
- 3-4 : Bureau de bienfaisance (1852-1868).
- 5 : cimetière de la Croix-Rousse (1830-1881).
- 6-7 : octroi (1840-1902).
- 8 : correspondance (1853-1929).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

0,10 ml de doubles ont été éliminés.

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Autre instrument de recherche

3WP

Informations sur le traitement

Traité en 2022

Cote/Cotes extrêmes

1648W/3-1648W/4

Autres Cotes

1648WP/3;1648WP/7-1648WP/8 (Ancienne cote)

Date

1852-1868

Bureau de bienfaisance.

Cote/Cotes extrêmes

1648W/3

Autres Cotes

1648WP/3 (Ancienne cote)

Date

1852-1868

Présentation du contenu

- Réunions : procès-verbaux de séances, délibérations (1852-1858).
- Organisation du bureau. Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, listes des candidats, délibérations, procès-verbaux (1852-1867).
- Dons et legs : arrêtés préfectoraux, délibérations du bureau de bienfaisance, extraits de testaments, notes, correspondance (1853-1866).
- Comptabilité : statistiques des dépenses (1853-1861), journal des recettes et des dépenses (1857-1858).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières