653 WP

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Cote/Cotes extrêmes

653WP/1-653WP/20

Date

1947-1951

Importance matérielle

20

Origine

Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : maquettes des procès-verbaux de séances avec rapports et délibérations 1947-1951

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en juillet 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

653WP/15

Cote/Cotes extrêmes

653WP/15

Date

1950

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances du Conseil municipal des 24 juillet et 23 octobre 1950 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel dont procès-verbaux, rapports des commissions et délibérations 1950

Langue des unités documentaires

Français