2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opération Pentes de la Croix-Rousse. Révision ZPPAUP (Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager) des Pentes de la Croix-Rousse : coupures de presse, propositions de modification des hauteurs de construction autorisées après enquête publique, mise en cohérence du POS/ZPPAUP, plans, compte rendu de la commission municipale d'urbanisme, inventaire photographique des immeubles, convention d'études et de financement, avis de synthèse et procès-verbal du Collège régional du patrimoine et des sites, calendrier et planning prévisionnel, comptes rendus de réunion, feuillet de présentation du projet ZPPAUP, délibérations, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires