569WP/1-569WP/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00302
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : capital-décès : dossiers individuels 1964-1967
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Attributions du capital-décès aux ayants droit d'agents titulaires : textes officiels (arrêtés du Maire originaux), dossiers individuels classés chronologiquement, correspondance 1964-1967
Langue des unités documentaires
Mots clés matières