1827W/1-1827W/71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commerce sédentaire.
Gestion du domaine public. Kiosques à journaux.
- Adjudication : cahiers des charges, demandes, notes, délibérations, certificats de publications, avis, coupure de presse, correspondance (1971-1977).
- Suivi, travaux : attestation, convention type, rapport au Conseil municipal, liste des kiosques, compte rendu de réunion, correspondance (1973-1992).
- Exploitation : cahier des charges [1978].
- Affichage. Contentieux : convention, notes, textes réglementaires, correspondance (1990).
- Modernisation : traité, notes, correspondance (1990-1991).
- Construction. Enquête : étude, notes, correspondance (1991).
- Kiosques pl. Bellecour, square Jussieu, bvd des Etats-Unis, pl. des Cordeliers, bvd des Belges, bvd de la Croix-Rousse, pl. A. Poncet, av. A. Max. Maintenance : délibérations, plans, photographies, notes, support de communication, rapport au Conseil municipal, avenants, correspondance (1995-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires