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1827 W

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Cote/Cotes extrêmes

1827W/1-1827W/71

Date

1919-2004

Importance matérielle

71

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

1827W/15

Cote/Cotes extrêmes

1827W/15

Date

1971-1996

Présentation du contenu

Commerce sédentaire.

Gestion du domaine public. Kiosques à journaux.

- Adjudication : cahiers des charges, demandes, notes, délibérations, certificats de publications, avis, coupure de presse, correspondance (1971-1977).

- Suivi, travaux : attestation, convention type, rapport au Conseil municipal, liste des kiosques, compte rendu de réunion, correspondance (1973-1992).

- Exploitation : cahier des charges [1978].

- Affichage. Contentieux : convention, notes, textes réglementaires, correspondance (1990).

- Modernisation : traité, notes, correspondance (1990-1991).

- Construction. Enquête : étude, notes, correspondance (1991).

- Kiosques pl. Bellecour, square Jussieu, bvd des Etats-Unis, pl. des Cordeliers, bvd des Belges, bvd de la Croix-Rousse, pl. A. Poncet, av. A. Max. Maintenance : délibérations, plans, photographies, notes, support de communication, rapport au Conseil municipal, avenants, correspondance (1995-1996).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français