CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1593 - 1594) Comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Compte vingt deuxiesme de me Guyot de Masso, receveur des deniers communs ". - Recettes : - garbeau de l'épicerie, garbeau de la foire de Toussaint, gabelle du vin, de la boucherie, du blé, de cinq pour cent (" mercerie, draperie, panetterie, bapterye, espicery, droguerye, soye ", etc.), rève cartulaire, ports adjacents, " cens, serviz et pensions ", louages, marché de la cuyraterie ". - Dépenses : - gages de François Fournel, procureur général, des mandeurs Mathieu Oulier, Pierre Gingeyne, Pierre Paintandre ; de Dominique Dufour, solliciteur des procès ; de François Faure, procureur ; - folio 43 -" quant aux gaiges qui souloyent estre payez aux srs consulz eschevins de lad. ville, néant, d'aultant qu'il n en a esté payé aulcune chose" ; - rentes payées à Bonne Trye, Nicolas de Chapponey, Hugues de Gabiano, Anne de Gabiano, à l'aumône générale, François Platel, Pierre de Montconys, Gaspard Coing, Claude Arcousin, Bertrand Polveret, du Garest, Jean Vincent dit le Gourd, Mathieu Vaillant, Jean Perret, joaillier ; Jean Pelletier, " au lieu des herettiers feu M. du Puget " ; Mathieu et Léonard de Vauzelles ; à l'Hôpital du pont du Rhône ; de Terracin, Himbert Gelas, Michel de St-Paul, Jean Ravot, François Frère, Claude Marchand, Antoine de la Chanse, Nicolas de Langes, l'hôpital de Mâcon, de Bellièvre, Jean Ridady Viollier, Jean de Masso, Jacques d'Aveyne, Jean Marignan, Barthélemy Spinoly, André Martin, Jean Semeur, aux Jacobins, à Jaquette Laurencin, à St-Nizier, Jean Cottereau, Claude Guérin, Barthélemy de Socheys, Pierre de Montconys, Hugues de Genevois, Claude de Paulat, Girard Guychon, la présidente Patherin, George Ferrus, de Masso, Arthus Prunier, Hilaire Raymond, Jane Dupré, Claudine Laurens, François Regnaud, Alexandre Polaillon, Antoine Thèze, Hugues Brocquin, Jacques de Grossepierre, Benoît Porte, Jacques Robert, Marguerite Camus, au collège de Tournon, à Pierre Davity, Jean et Pierre de la Place, François de Ruzinand, Claude de Raverye, Jean de Raverye, Madeleine Fléard, Louis de Rochefort, la ville " ayant droict de M. Anthoine Deschetz au lieu de me Pierre Grollier " ; dot de Lucrèce Meilsy ; paiement à Barthélemy de Viette, receveur du domaine du Roi, pour la ferme de la rève. Pensions payées par la ville " à plusieurs particulliers assignez sur les deniers provennans des louages de la boucherie Lanterne, au lieu des bancz que lesd. particulliers avoyent sur la vieille boucherie St-Nyzier ; François de Guerrier, Jean de Nouvellier, Jean l'Official, Jacques d'Aveyne, Julien Viard. - folio 70 - Paiement à l'avocat Bernard, pour avoir fait l'oraison le jour de l'élection des consuls ; gages du bourreau, des réveille-matin Claude François et Jacques Arnoult ; de Dominique Dufour, commis au contrôle ; de Bertrand Couty, marguillier de St-Nizier ; de Dominique Dufour, solliciteur des procès ; du mandeur Mathieu Oulier, pour ses fournitures de chandelles et papier ; - folio 73 verso - Achat d'étoffes pour les robes consulaires ; - folio 74 - gages de Jacques Bigaud, crieur ; de Simon d'Anthoine, commis du voyer ; de George Febvre, Jérôme Garnier, commis du voyer ; paiement à Mathieu Martin dit Adam, pour les frais par lui faits pour le feu de joie ; paiement à Alix Thévenon, veuve d'Ennemond Bardel, capitaine du charroi de l'artillerie pour sa maison au pied du château de Pierre-Scise ; - gages des commis à la recette de la rève ; frais de procédure ; - Pensions dues aux Célestins et à Roland Henry ; " deniers rendus et non receus " ; - dépense commune.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes