2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/171

Permis de construire : dossiers 2000/43 à 2000/45

Cote/Cotes extrêmes

2213W/17, 2213W/18 (Ancienne cote)

Date

2000-2003

Présentation du contenu

43/2000 : 32 rue Cdt Fuzier 69003
44/2000 : 151 av. de Saxe 69003
45/2000 : 32 rue Cdt Fuzier 69003.

Mots clés typologiques