562 WP

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Cote/Cotes extrêmes

562WP/1-562WP/21

Date

1914-1965

Description physique

Notes contenant : 1-18

Importance matérielle

33

Origine

Service des Carrières

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00230

Versant ou donateur : Service des Carrières

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : emplois réservés communaux (1962-1964) ; commission paritaire communale : procès-verbaux des séances (1958-1964), élections (1959) ; gestion du personnel, documentation imprimée (1949-1953) ; prestations familiales (1952-1961) ; rémunération, réglementation (1946-1955) ; recrutement, organisation de concours administratifs (1950-1965) ; pensions, retraites et indemnités, réglementation (1948-1963) ; syndicats professionnels : procès-verbaux des audience du maire (1914-1943) ; agents rapatriés d'Afrique du Nord, demandes d'emplois, reclassement (1956-1965) ; logements de fonction, attribution (1955-1959) ; assurances sociales, gestion (1952-1959)

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

562WP/7

Cote/Cotes extrêmes

562WP/7

Date

1949-1964

Présentation du contenu

PERSONNEL :

- statut du personnel communal : documentation : textes officiels, périodiques (1949)

- titularisation : documentation : textes officiels, correspondance, rapports (1952-1953)

- allocations logement : textes officiels, correspondance, notes de service (1955-1961)

- colonies de vacances et placement familial : réglementation de la participation de la Ville : textes officiels, correspondance, notes de service (1952-1959)

- Commission Paritaire Communale : élections du 29 octobre 1959 : organisation : correspondance, notes de service, textes officiels, bulletins de vote (1959).

- Commission Paritaire Communale : sous-commission des indices et des avancements : correspondance, notes de service, rapports, comptes-rendus de réunions (1960-1964)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français