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2949W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/29

Date

2008-2016

Importance matérielle

3,9 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2949W/18-2949W/23

Date

2009-2016

Présentation du contenu

EI n° 08003

Opération n° 08003532

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Ecole élémentaire Combe-Blanche, Lyon (Rhône, France) -- Ecole maternelle Combe Blanche

Mots clés matières

école

Missions de maîtrise d'œuvre, de sécurité, protection de la santé, de contrôle technique et d'assistance à la mâitrise d'ouvrage.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/19

Date

2009-2016

Présentation du contenu

EI n° 08003

Opération n° 08003532

Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 118035 attribué à Genius Loci : dossier du candidat retenu (2010-2016).
Dossiers de procédure et du candidat retenu :
mission de sécurité et de protection de la santé de niveau 1, marché n° 118052 attribué à ACE BTP (2010-2012),
mission de contrôle technique, marché n° 118029 attribué à Bureau Véritas (2010-2012),
mission d'aide à la maîtrise d'ouvrage, marché n° 298080 attribué à Asciste Ingenierie (2009).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.