Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 516
Versant ou donateur : Fourrière - 5B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police municipale : fonctionnement du service, rapports d'activité et procès-verbaux (1967-1976) ; fourrière (1969-1973)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Fourrière - 5B
Présentation du contenu
POLICE MUNICIPALE : fonctionnement du service : - délibérations du Conseil municipal 1971, 1973 ; - notes de service 1971-1976 ; - rapport sur les effectifs 1967
Langue des unités documentaires
Mots clés matières