1074 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1074WP/1-1074WP/3

Date

1967-1976

Description physique

Notes contenant : 7-13

Importance matérielle

4

Origine

Fourrière - 5B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 516

Versant ou donateur : Fourrière - 5B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police municipale : fonctionnement du service, rapports d'activité et procès-verbaux (1967-1976) ; fourrière (1969-1973)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1074WP/1

Cote/Cotes extrêmes

1074WP/1

Autres Cotes

1074 WP 7 (Ancienne cote), 1074 WP 13 (Ancienne cote)

Date

1967-1976

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Fourrière - 5B

Présentation du contenu

POLICE MUNICIPALE : fonctionnement du service : - délibérations du Conseil municipal 1971, 1973 ; - notes de service 1971-1976 ; - rapport sur les effectifs 1967

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières