
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°01047
Opération n° 0104700b
Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Relance de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, marché n°128171 attribué au groupement Jalbillet, Repellin et Concrete (2012).
Lot 1, marché n° 138114 attribué à Comte (2013-2014).
Lot 2, marché n° 138115 attribué à Larat (2012-2014).
Lot 3, marché n° 138137 attribué à Raby (2012-2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières