2954W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Hôtel de Ville, salle du Conseil, rénovation des installations thermiques.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/3

Date

2012-2014

Présentation du contenu

EI n°01047

Opération n° 0104700b

Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Relance de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, marché n°128171 attribué au groupement Jalbillet, Repellin et Concrete (2012).
Lot 1, marché n° 138114 attribué à Comte (2013-2014).
Lot 2, marché n° 138115 attribué à Larat (2012-2014).
Lot 3, marché n° 138137 attribué à Raby (2012-2014).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.