Etude préalable d'aide à la décision (EPAD), programme, réunion de coordination urbanisme, comptes rendus avec la direction de l'Education et les services partenaires, correspondance maître d'œuvre et vérification des coûts, avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), dossier diagnostic, délimitation des parcelles avec le constructeur, dossier de consultation des entreprises (DCE), comptes rendus études maîtrise d'œuvre, correspondance constructeur SIER, comptes rendus de réunion de chantier, coordination sécurité protection santé (CSPS), attestation de conformité de l'installation de l'aire de jeu, organigramme des clés.

Aide à la recherche

2747WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/31

Date

1975-2015

Importance matérielle

3,6 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/8-2747WP/25

Date

1998-2015

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/16-2747WP/17

Date

2003-2005

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/16

Date

2003-2005

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières