1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/98

Cote/Cotes extrêmes

1757W/98

Date

1990-1992

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

432/1990 17 rue Clos Savaron 69004 ; permis de démolir 144/1990 ; permis de démolir transféré 32/1991 ; transféré 71/1991.

433/1990 4 rue Gl Brulard 69003.

435/1990 7 rue de la Vieille 69001.

436/1990 10 rue Gl Plessier 69002.

437/1990 177 av. Berthelot 69007, modificatifs 318/1991 et 301/1992.

438/1990 53 rue Belfort 69004.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français