1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
432/1990 17 rue Clos Savaron 69004 ; permis de démolir 144/1990 ; permis de démolir transféré 32/1991 ; transféré 71/1991.
433/1990 4 rue Gl Brulard 69003.
435/1990 7 rue de la Vieille 69001.
436/1990 10 rue Gl Plessier 69002.
437/1990 177 av. Berthelot 69007, modificatifs 318/1991 et 301/1992.
438/1990 53 rue Belfort 69004.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires