Conduites d'opérations d'aménagement d'espaces publics.

8ème arrondissement. Jardin Stéphane Coignet. Aménagement.

Terrain. Modification des domanialités et aquisitions foncières : plans, comptes rendus de réunion, procès-verbal de délimitation, correspondance (1998-2003).

Etudes :

- Aménagement du quartier Langlet Santy : plans, comptes rendus de réunion, délibération du Conseil de communauté, correspondance (1975-1998).

- Faisabilité : compte rendu du groupe technique de suivi, plans, rapport (1990-1997).

- Choix du concepteur : comptes rendus de réunion, note, plan (1997).

Conception :

- Avant-projet : compte rendu de réunion, notice descriptive, plan, esquisses (1998).

- Dossier de consultation des entreprises : rectificatifs, règlement de consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), détail quantitatif estimatif, bordereau des prix, plans (1998).

- Versement d'une participation par la Communauté urbaine : convention, arrêté préfectoral, notification, rapport d'examen des offres (1999).

DUA : 10