CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1389 - 1393) Pièces justificatives de dépenses par Jacquemet de Gez Dépenses pour l'entrée du Roi Charles VI
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Jacquemet de Gez, receveur de la ville de Lion. - Mandats et quittances des sommes allouées pour la réception du Roi Charles VI qui fit son entrée à Lyon le 16 octobre 1389 : - Pièce N° 20 -" A Alardin... pour la poine qu'il a eu a comander a tous ceulx qui doivent estre vestu de roge pour la venue du Roy qu'il facent leurs robes ;Reçu le 10 juin 1389 - Pièce 22 et 23 - A maistre Guillaume le chapuis... pour les utilz que il a fait pour pourter le paille que la ville doit donner au Roy ; - A Michelet de Ges, brodeur... pour quatre anes de sandal por la grand bandiere... , por l'estendal des enfans et III bandieres de trompetes..., por XII anes de franges por lesdites bandieres, et une ane de cordeta..., por lo siel de la villa où il sont entrez IIc et XXIIII flour de lis..., por III bandieres de menestriers, etc. (V cc. 379 et cc 380). - Pièce 70 " L'avant du portefeuille 11 feuillets" - Mémoires des sommes dues par la ville à Michel Chenevier... Por 1 message que je tramis à vienne a François Gharbonerat qui prit lo navey vieil de la cheine que les grans aigues enmeniront, 1 gros 1 t. ; Plus paié a Roulet l'arbalestier pour X jours que il vaqua pour verner et apareiller V arbalestes a tour et pour faire en chascune deux cordes, pour chacun jour IIII gros, val. Il fr. et d. ; " Item pour XIII libres de fil de quoy furent faictes les cordes des arbalestes dessus dites et des espinguelles, a V blans la livre valent 1 franc VII g. l t. ; Item pour disme livre de cire de quoy furent cirées les dictes cordes, 1 g. 1 t. ; (folio 1) - Item à Lorent l'arbalestier demorant à Saint-Geniz-La-Val, pour V jours que il vaqua à aidier à bastir les espinguelles de la Torreta et dessus la bassecour de la porte de la Lanterne, pour chacun jour III gros, valent XV gr. ; Item pour IIc garros pour les arbalestes à tour ferrez et empenés, VI frans ; Item pour un cannon en fuste a trere pieres, X frans ; (folio 5) - Item pour IIII arbalestes de corna appelés arbalestes bastardes à tour, qui furont achetés d'un arbalestier de Valence, au moys d'octobre l'an IIIIxx, VIII frans ; Item pour plantar IIIIxx paux pour retenir la pilla dessoubz la tour de la Pescherie, et pour la betonar etc. XII fr. III g. II t. ; (folio 7 verso) - 1389 - Travaux de pavage faits à Vaise " deis les II Amans jusques devant l'espital. Paiements faits " a Nicholas Radisson pour VI pièces de satain roge que il acheta Avignon du commandement des conseillers LXV escus qui valent LXXIII frans II s. ; Item por lo change de LXX escus qui estoyent en moneya que je changis à or pour tramectre Avignon por achetar ledit satains IIII d. p. pour pièce, XXIII s. IIIId. Item por despensa dou reloge que l'on fit au clochier de la Platiri et por lo salaire de VI jours de 1 homo qui la governit et por adobar lo batail de la clochi, XXXII s. p. ; (folio 9) - Item pour 1 voyage que je fis Avignon par devers pape Urbain en la compagni de sire Humbert Barral, par le commandement des conseillers, pour empronter certaine finance pour paier les gens d'armes qui estoient en garnison en la dicte ville de Lion, par doubtance des annemis qui tenoient la ville d'Ance et aussi por pluseurs autres negoces out je demorai, alant, venant et sejornant XXV jours, pour ce XXV frans ; Item pour un voyage que je fis a Chalon... pour aler recuire de mons. le comte de Tanquarville XVc florins que ladicte ville li prestit au retour qu'il fit de Brignayes à Lion, quant il fut délivrés de sa prison, pour VIII jours que je demoris, moy IIIIc, à cheval, alant, venant et sejournant pour actendre ledit paiement qui n'estoit pas tout prest, et me fut fait ledit paiement en gros vieux, pour ce et pour mes gaiges, XXIIII frans ; Item... pour ce que je ay servi par l'espace de deux ans, saul le plus, establi le guet et l'escharguet et ycelluy recognoistre de matin à la partie de l'Empire par le temps de la guerre de Brignayes et d'Ansa et par lo tamps que passèrent les Grans Routes par cest pais, la somme de XX frans. " (folio 10) - dans CC 382 - Instructions données à Jean de Laiz, au sujet des affaires de la ville pendantes devant le parlement. Ordonnance de Girard de-Thury, sire de Noyers, chevalier, bailli de Mâcon et sénéchal de Lyon, sur la tenue du siége de la cour de Roanne, à Lyon.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes