2064 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2064W/1-2064W/48

Date

1979-2003

Importance matérielle

48

Origine

Service juridique et Assurances

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Affaires juridiques

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Contentieux.

Type de classement : Alphabétique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2064W/25

Cote/Cotes extrêmes

2064W/25

Date

1980-2002

Présentation du contenu

Contentieux : Médiathèque de Vaise (1998), Méjai (1992-1995), Michaud (1992-1994), Miss France (2002), Missilier (1994-1995), Morellon (1994-1996), Musée de Rochetaillée (1988-1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français