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2751WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2751WP/1-2751WP77

Date

1996-2016

Importance matérielle

9,3 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Dossiers des ouvrages exécutés (DOE), dossiers d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Existence et lieu de conservation de copies

Les dossiers sont numérisés et stockés sur une base de données "gedimmo" (accès restreint).

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2751WP/20-2751WP53

Date

2007-2016

Cote/Cotes extrêmes

2751WP/22-2751WP/27

Date

2011-2015

DOE (lots 3 à 5).

Cote/Cotes extrêmes

2751WP/26

Date

2012-2014

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

école