2600WP/1-2600WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Relations avec les mairies d'arrondissement, suivi de leur fonctionnement : centralisation des délibérations, suivi des délégations, organisation des élections.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Actes officiels des Conseils d'arrondissement. Centralisation : délibérations (1er, 2e, 3e et 4e arrondissements).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires