2600 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2600WP/1-2600WP/8

Date

1992-2007

Importance matérielle

8

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Relations avec les mairies d'arrondissement, suivi de leur fonctionnement : centralisation des délibérations, suivi des délégations, organisation des élections.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2600WP/1

Cote/Cotes extrêmes

2600WP/1

Date

2001-2007

Présentation du contenu

Actes officiels des Conseils d'arrondissement. Centralisation : délibérations (1er, 2e, 3e et 4e arrondissements).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français