Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Numéro de bordereau de versement : SN. Constat en mai 2014 que le n° de bordereau indiqué dans la base de données ne correspond pas au n° de bordereau repéré dans les dossiers du Pôle Archivage (n° 571 ?).
Présentation du contenu
Contient également des documents antérieurs et postérieurs, relatifs à sa vie privée ou bien datant des périodes au cours desquelles il a exercé d'autres mandats municipaux :
- Conseiller du 2e arrondissement du 15/09/1870 au 28/10/1873 puis de 1900 à 1904
- Président de l'Assemblée municipale de 1874 à 1881.
1-2 : Papiers personnels et de fonction (1865-1904)
3-20 : Documentation et documents de travail (classement thématique) (1863-1904)
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2017
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Thématique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
-Discussions et débat autour de la suppression de l'octroi : imprimés.
-Rapports au Conseil municipal.
-Réaction des syndicats : rapport, conférence, note, correspondance.
-Documentation.
Voir aussi 1C/500448, 1C/301803, 1C/301804, 1C/651289, 1C/651288, 1C/5005, 1C/500798, 1C/500147, 1C/500151, 1C/708506, 1C/700438, 1C/709125, 1C/708492, 1C/700448