Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00497.2
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1971 : permis de construire, exemptions, infractions à la législation de l'urbanisme.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1971
402/1971 : 18 à 22 rue Delandine 69002, M 292/1975, 148/1975, 144/1974 et 474/1972 (1971-1986)
404/1971 : 22 rue de la Métallurgie 69003, P 29/1973 (1971-1973)
406/1971 : 79 rue de la République 69002 (1971-1973)
407/1971 : 105 av. J. Mermoz 69008 (1971-1972).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires