378 W

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Cote/Cotes extrêmes

378W/1-378W/52

Date

1965-1994

Importance matérielle

52

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00497.2

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1971 : permis de construire, exemptions, infractions à la législation de l'urbanisme.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

378W/38

Cote/Cotes extrêmes

378W/38

Date

1971-1986

Présentation du contenu

Permis de construire 1971

402/1971 : 18 à 22 rue Delandine 69002, M 292/1975, 148/1975, 144/1974 et 474/1972 (1971-1986)

404/1971 : 22 rue de la Métallurgie 69003, P 29/1973 (1971-1973)

406/1971 : 79 rue de la République 69002 (1971-1973)

407/1971 : 105 av. J. Mermoz 69008 (1971-1972).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français