354W/1-354W/62
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00173
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses".
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
En 2023, les registres de droits de voirie cotés 354W/63-70 ont été recotés en 380W pour compléter la collection chronologique.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1957
302/1957 : bvd des Etats-Unis 69007 (1957-1958)
303/1957 : 17 ch. de Montribloud 69005 (1957-1958)
304/1957 : 33 av. des Acacias 69003 (1957-1963)
305/1957 : 51 rue Trarieux 69003 (1957)
306/1957 : Groupe HLM Laënnec 69007 (1957)
307/1957 : 15 rue de la Villette 69003 (1957-1966)
308/1957 : rue G. Sarrazin angle rue Nungesser et Coli 69007 (1957-1958)
309/1957 : rue du Bourbonnais angle av. S. Apollinaire 69005 (1957-1959)
310/1957 : 2 rue de la Quarantaine 69005 (1957-1958)
311/1957 : 265 rue de Créqui 69007 (1957-1962).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires