2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/214 : 101-103 rue Marius-Berliet 69008
1998/218 : Port Edouard-Herriot, 6 rue de Dijon 69007
1998/223 : 2 bis cours Général Giraud 69001
1998/224 : 28 rue Pierre-Delore, 5-7 rue A. Fonlupt 69008
1998/226 : démolition de garages rue de Saint-Cyr 69009
1998/229 : av. Jean-Jaurès, rue Pré-Gaudry, rue Châteaubriand 69007
1998/230 : 250-254 avenue Jean-Jaurès 69007
1998/231 : 12 rue du Bocage 69008
1998/233 : 103 Grande rue de la Croix-Rousse 69004.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques