726WP/1-726WP/146
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, démolitions, contentieux, acquisitions, cessions (1899-1957).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- Fondation Tissot : locations : textes officiels, copie de testament, plans, baux, devis, photographies noir et blanc, correspondance (1874-1932)
- Location d'un terrain communal (ancien cimetière de Vaise) à la Société des Amis de l'Instruction de Lyon Vaise : textes officiels, baux, plans, correspondance (1897-1922)
- Acquisition d'immeubles auprès de l'association cultuelle de Saint-Georges : textes officiels, baux, devis, copie d'acte de vente, actes juridiques, correspondance (1906- 1913)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes