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2231 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2231WP/1-2231WP/33

Date

1925-2001

Importance matérielle

33

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Rémunération, Chômage : paie, heures supplémentaires, régime indemnitaire, CRM.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

5 Personnel communal, 508 Paie

2231WP/3

Cote/Cotes extrêmes

2231WP/3

Date

1989-1991

Présentation du contenu

Rémunérations. Prime de technicité, attribution : listes des agents bénéficiaires, état des travaux payés, délibération, arrêtés collectifs, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français