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2954W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés typologiques

marché public

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2954W/23-2954W/29

Date

2011-2016

Présentation du contenu

EI n°05021

Opération n° 05021551

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Palais de Bondy

Mots clés matières

équipement socio-culturel

Dossiers des candidats retenus des lots 2 et 3.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/25

Date

2013-2016

Présentation du contenu

EI n°05021

Opération n° 05021551

Dossier du candidat retenu. -
Lot 2, désamiantage, enlèvement du plomb, marché n° 148008 attribué à DI Environnement (2014-2016).
Lot 3, serrurerie, charpente métallique, marché n° 148082 attribué au groupement Espace métal, Fontbonne et Fils, Alain Le Ny : dossier du candidat retenu (2013-2016).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.