376W/1-376W/285
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 06/07/1976 (bordereau n° 00495)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-278 : permis de constuire (1967-1987)
- 279 : démolitions (1969-1970)
- 280 : exemptions (1968-1973)
- 281-284 : accords préalables (1968-1975)
- 285 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1969).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 11 boîtes et 1,2 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé en 1998, retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
25 rue Tissot 69009.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques
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