2233W/1-82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12 novembre 2009
Présentation du contenu
Dossiers de carrière des saisonniers ayant quitté leurs fonctions en 1999.
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
En fonction du 01.05.1999 au 31.05.1999.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier
Mots clés typologiques