1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
93/1986 : 5 impasse Claude Jourdan 69008 (1986-1987)
94/1986 : rue Vaucanson 69001 (1986-1989)
98/1986 : 52 avenue Barthélémy Buyer 69009 (1986-1987)
99/1986 : 76 rue du Bourbonnais 69009 (1986)
101/1986 : 2 rue de la Corderie 69009 (1986)
102/1983 : 27-29 rue de Marseille 69007 (1986-1987)
103/1986 : 16 rue Dumont d'Urville 69004 (1986-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires