2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2328W/155

Cote/Cotes extrêmes

2328W/155

Date

2001

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

1058/2001 : 33 rue Mercière

1059/2001 : 73 crs Vitton

1060/2001 : 13 rue Delandine

1061/2001 : 46-48 rue Cdt Charcot

1062/2001 : 73-75-77 rue Pasteur.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français