348 W

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Cote/Cotes extrêmes

348W/1-348W/35

Date

1933-1985

Importance matérielle

35

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00080

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1953 : permis de construire, droits de voirie, autorisations de voirie, permissions de voirie, locaux commerciaux, ventes exceptionnelles, nuisances sur la voie publique, internat du Serverin, autorisations de travaux, affaire Marquis, "affaires diverses".

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

348W/35

Cote/Cotes extrêmes

348W/35

Date

1953-1959

Présentation du contenu

- Permis de construire 1953

622/1953 : rue Galland 69007 (1953-1955)

623/1953 : 11 rue des Channées 69007 (1953-1954)

625/1953 : 131 rue des Culattes 69007 (1953-1954)

626/1953 : 74 rue du Dauphiné 69003 (1953-1956)

627/1953 : 4 rue de Thou 69001 (1953-1955)

628/1953 : rte d'Heyrieux, rue Audibert et Lavirotte 69007 (1953-1954)

629/1953 : 41 ch. des Granges 69005 (1953-1959)

630/1953 : 20-22 rue du Pr Calmette 69007 (1953-1955)

631/1953 : 16 rue Ste-Pauline 69003 (1953-1954)

632/1953 : 13 rue Thomassin 69002 (1953-1955)

633/1953 : 26 rue Artaud 69004 (1953-1954)

634/1953 : 220 rte d'Heyrieux 69007 (1953-1954)

635/1953 : 29 rue Béranger 69006 (1953-1956)

636/1953 : 30 rue Pr P. Sisley 69003 (1953-1959)

637/1953 : 110 rue M. Flandin 69003 (1953-1956).

- Droits de voirie. Enseignes, panneaux publicitaires, saillies. Demandes d'autorisation, recouvrement des droits : rapports, rapport de police, notes, plans, correspondance (1957-1958).

- Autorisations de voirie, permissions de voirie. Locaux commerciaux, foire : plan, correspondance (1957-1958).

- Autorisations de travaux : rapports, notes, notice descriptive, plans, correspondance (1957-1958).

- Ventes exceptionnelles. Liquidation des stocks : correspondance (1958).

- Voirie urbaine. Nuisances sur la voie publique : procès-verbal, rapports, notes, correspondance (1957-1958).

- Internat du Serverin : correspondance (1958).

- Litige 86 av. F. Faure 69003 : arrêtés, rapports, note, plan, avis de réception, correspondance (1956-1958).

- "Affaires diverses" 29 rue du Bât d'Argent 69001, parc Chaussagne 69007 : rapports, statuts, plan, correspondance (1953).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français