Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 25/09/2009.
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : Halte-garderie Pierre Delore (1979-2002).
- 3 : Crèches et halte-garderie Pierre Delore (1987-1992), personnel des crèches et haltes-garderies municipales (1983-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri a donné lieu à un bordereau d'élimination de 0,40 ml.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 1 et 3 soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2023
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fonctionnement.
- Organisation des "10 ans" de l'établissement : planning des tâches, invitation, coupons réponse, plan, cahier, affiche, notes [1988].
- Réunions avec les parents : invitation, questionnaires, supports de présentation (1989-1995).
- Relations avec les parents : pétition (1989), faire-part de naissance, cartes de voeux (1996-2000).
- Courrier : notes, correspondance (1989-2002).
- Déroulement d'une journée : note [1990].
- "Projet de vie" : rapports ([1995], 2000).
- Communication : plaquettes (sd-1996).
Comptabilité.
- Livres de caisse (1979-1981, 1982-1984, 1984-1987, 1987-1990, 1990-1994).
- Journaux grands livres des recettes (1994-2001).
- Relations avec la Trésorerie principale : arrêtés, notes, correspondance (1984-2001).
Gestion du bâtiment : registre de sécurité (1981-1996), notes, correspondance (1980-2001).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (Communicabilité vérifiée)