Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de démolir 1985
96/1985 : 10 rue E. Combes 69008 (1985)
98/1985 : 7 rue de l'Ancienne Préfecture côté cour 69002 (1985)
99/1985 : 40 rue des Granges 69005 (1985)
101/1985 : bvd de la Villette, av. G. Pompidou, rues M. Flandin et Mercier 69003 (1985)
102/1985 : 5 rue J. Carriès 69005 (1985)
103/1985 : 6-8 rue Caillet 69001 (1985)
104/1985 : 52 à 58 av. du Point du Jour 69005 (1985)
105/1985 : 100 rue des Charmettes, 33 rue Germain 69006 (1985)
106/1985 : 20 à 24 rue St-Mathieu 69008 (1985)
107/1985 : groupe scolaire place Général André 69008 (1985)
108/1985 : 11 et 19 rue Pr P. Sisley, 1 rue de Montbrillant 69003 (1985)
110/1985 : 2 av. Lacassagne angle rue M. Flandrin 69003 (1985)
112/1985 : 8 rue Mourguet 69005 (1985)
113/1985 : 6 rue Mourguet 69005 (1985-1986)
115/1985 : 63 à 69 rue Pré Gaudry 69007 (1985)
116/1985 : 111 à 115 av. Berthelot 69007 (1985).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.