2447 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/100

Cote/Cotes extrêmes

2447W/100

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

312/2003 : 3 rue Roquette 69009 (2003-2004)

313/2003 : 16-18 crs Suchet 69002, M2 (2003-2007).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français