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2329 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2329WP/1-2329WP/38

Date

1983-2008

Importance matérielle

38

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Education

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Environnement scolaire. Cellule comptable : attribution de subventions.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

11 Enseignement, 1100 Affaires scolaires

2329WP/4

Cote/Cotes extrêmes

2329WP/4

Date

2003

Présentation du contenu

Ecoles municipales. Attribution de subventions "initiative conseil d'école" (INCE) et "crédits libres" : dossier administratif (E307 au E329).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français