354 W

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Cote/Cotes extrêmes

354W/1-354W/62

Date

1950-1986

Importance matérielle

70

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00173

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses".

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Informations sur le traitement

En 2023, les registres de droits de voirie cotés 354W/63-70 ont été recotés en 380W pour compléter la collection chronologique.

354W/12

Cote/Cotes extrêmes

354W/12

Date

1957-1963

Présentation du contenu

Permis de construire 1957

115/1957 : 4 rue F. Jacquier 69006 (1957-1963)

117/1957 : 25 montée de Balmont, Lycée professionnel de jeunes filles (Lycée la Martinière Duchère) 69005 (1957-1961)

118/1957 : 4 rue du Plâtre 69001 (1957)

119/1957 : 11 bis av. S. Apollinaire 69005 (1957)

120/1957 : 3 rue Dr Vaillant 69003 (1957)

121/1957 : rue P. Cazeneuve 69007 (1957)

122/1957 : 7 imp. Mouillard 69005 (1957-1961)

123/1957 : 3 ch. des Rivières 69005 (1957)

124/1957 et 125/1957 : 80 rue Gorge de Loup 69005 (1957-1958)

126/1957 et 127/1957 : 26 ch. St-Simon 69005 (1957)

128/1957 : 26 rue Ste-Anne de Baraban 69003 (1957)

129/1957 : 28 montée St-Barthélémy 69005 (1957)

130/1957 : 1 bis rue St-Isidore 69007 (1957-1958)

131/1957 : 4 ch. St-Simon 69005 (1957)

132/1957 : 50 ch. de la Plaine 69007 (1957-1958).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français