Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE BOUCHARDY, 3ème arrondissement : - Prolongement entre les rues Sébastien Gryphe et du Béarn et élargissement des rues du Béarn et de la Vitriolerie : expropriation, indemnisation, offres administratives, démolition, vente de matériaux : correspondance, procès verbaux de notification, affiche publique, arrêté préfectoral, délibération, cahier des charges, procès verbaux d'adjudication 1899-1900
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières