2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Restaurant 4 rue Petit David.
Arbre à Thé, 4 rue Petit David.
000'S, 6 rue Petit David.
Le Petit David, 6 rue du Petit David.
Le Bar à huîtres, 6 rue du Petit David.
La Casserole, 6 rue du Petit David.
L'Escalier, 6 rue du Petit David.
Vente de quenelles, 1 rue du Plat.
chocolaterie 1 rue du Plat.
Express, 2 rue du Plat.
Boulangerie Trollet, 2 rue du Plat.
N'Guyen, 3 rue du Plat.
Le Tilsitt, 3 rue du Plat.
Le Cho Lon, 3 rue du Plat.
Express 8 rue du Plat.
Harvel's, 13 rue du Plat.
Le Saint-Laurent, 13 rue du Plat.
Le Café des amis, 24 rue du Plat.
Alimentation 30 rue du Plat.
Snack MC², 30 rue du Plat.
Le Petit Plat, 34 rue du Plat.
La Falafellerie, 34 rue du Plat.
Croq'In, 34 rue du Plat.
Cafétéria, 38 rue du Plat.
Chez Brochette, 7 rue du Port au Temple.
L'Orient Express, 7 rue du Port au Temple.
Le Bantou, 7 rue Port au Temple.
Le Temple, 9 rue Port au Temple.
Tombe du Ciel, 9 rue Port au Temple.
la Toque d'Or, 9 rue Port au Temple.
Spiros, 9 rue du Port au Temple.
Top Kapi, 9 rue du Port du Temple.
La tour H, 9 rue du Port du Temple.
Bar dansant, 9 rue du Port du Temple.
Le Pâtisson, 21 rue du Port du Temple.
La Tulipe d'or, 21 rue du Port du Temple.
La Divine, 23 21 rue du Port du Temple.
Hallal Food, 2-4 rue de la Poulaillerie.
Thaï Royal, 4 rue de la Poulaillerie.
Restaurant 7 rue de la Poulaillerie.
Le Branché, 8 rue de la Poulaillerie.
Roi du couscous, 8 rue de la Poulaillerie.
Restaurant d'entreprise 15 rue de la Poulaillerie.
Restaurant Gambs, 4 rue Président Carnot.
Café Le Planteur 4 rue Président Carnot.
Eriksen, 28 rue professeur Paufique.
Mister patate, 28 rue professeur Paufique.
Le Semiamis, 28 rue Professeur Paufique.
Ascot Bar, 4 rue des Quatre Chapeaux.
Le Gourmet lyonnais, 9 rue des Quatre Chapeaux.
Polo Club, 9 rue des Quatre Chapeaux.
Restaurant 10 rue des Quatre Chapeaux.
Le Gutemberg, 13 rue des Quatre Chapeaux.
Jum Déli, 14 rue des Quatre Chapeaux.
Le Guilain, 14 rue des Quatre Chapeaux.
Le Petit Salé, 14 rue des Quatre Chapeaux.
La Mer Noire, 14 rue des Quatre Chapeaux.
Doner Kebab Salono, 14 rue des Quatre Chapeaux.
Le Caravelle, 15 rue des Quatre Chapeaux.
L'Odéon, 16 rue des Quatre Chapeaux.
Le Pénélope, 16 rue des Quatre Chapeaux.
Mas'chal, 10 quai Rambaud.
Le Dock, 40 quai Rambaud.
Le Bec, quai Rambaud 45.
Restaurant 49 quai Rambaud.
Le Ravat, 31 rue Ravat.
Rudy'burger, 11 rue des Remparts d'Ainay.
Laura Todd cookies, 11 rue des Remparts d'Ainay.
Sur le pouce, 14 rue des Remparts d'Ainay.
Express, 17 rue des Remparts d'Ainay.
Liono, 28 rue des Remparts d'Ainay.
Casino, 17 rue des Remparts d'Ainay.
Epicerie 32 rue des Remparts d'Ainay.
Les Visiteurs du soir, 34 rue des Remparts d'Ainay.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.