2949W/1-2949W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 06015
Opération n° 06015680
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 06015
Opération n° 06015680
Dossier du candidat retenu. -
Lot 7, cloisons, peintures, faux plafonds, marché n° 128260 attribué à Nebihu SAS (2012-2014).
Lot 8, carrelage, faïences, marché n° 128261 attribué à Carrelage Vendôme (2012-2014).
Lot 9, sols minces, marché n° 128262 attribué à SDS SAS (2012-2014).
Lot 10, désenfumage, plomberie, chauffage, marché n° 128263 attribué à Raby SAS (2012-2014).
Lot 11, courants forts et faibles, marché n° 128264 attribué à IES groupe (2012-2014).
Lot 13, appareils élévateurs, marché n° 128265 attribué à Fast lift (2012-2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.