309W - Pompes funèbres

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Cote/Cotes extrêmes

309W/1-309W/17, 309WP/1-309WP/7 (Ancienne cote)

Date

1916-1973

Importance matérielle

1,5 m.l.

Importance matérielle

17 boîtes

Origine

Bureau des Inhumations

Modalités d'entrées

Versement.

Présentation du contenu

1-3 : Soldats décédés en France ou à l'étranger entre 1940 et 1945

4-6 : Soldats décédés en France ou à l'étranger entre 1949 et 1965

7-10 : Soldats décédés en Asie entre 1940 et 1955

11-17 : Corps de soldats décédés pendant la Première guerre mondiale et transférés au cimetière de la Doua

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 7 à 17 : délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1576WP.

Informations sur le traitement

Traité en 2018.

Cote/Cotes extrêmes

309W/11-309W/16, 309WP/6-309WP/7 (Ancienne cote)

Mode de classement

Alphabétique

Mots clés matières

Lettres Re à Z.

Cote/Cotes extrêmes

309W/16, 309WP/7 (Ancienne cote)

Date

1956-1973

Présentation du contenu

Fiches individuelles, correspondance

Mode de classement

Alphabétique

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1973 (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières